RNA: W372002995 | SIREN: 823866991 | PRÉFECTURE INDRE-ET-LOIRE (37)
Dir. Publication: Marc Dubois (Président CD37) | [REGISTRE DE TRANSPARENCE & MENTIONS LÉGALES]
[ MENTIONS LEGALES - REGISTRE CONFORME COMPLIANCE ]

REGISTRE DE TRANSPARENCE & MENTIONS LÉGALES CONFORMES

En stricte application des obligations de transparence régissant l'information du public et les portails associatifs d'utilité publique, les mentions légales ci-dessous identifient l'éditeur et l'hébergeur du présent site.

Photographie réelle de la commission de conformité juridique examinant les statuts déposés

I. ÉDITEUR DU PORTAIL INSTITUTIONNEL

II. PRESTATAIRE D'HÉBERGEMENT TECHNIQUE

III. DÉCLARATION DE TRANSPARENCE FINANCIÈRE & ABSENCE DE COMMERCIALITÉ

La Fédération Nationale des Compagnies de Théâtre et Animation - Comité Départemental 37 confirme que ce site web est un portail d'information strictement institutionnel, éducatif et non commercial. Il ne propose aucune vente de marchandises, aucun abonnement payant et aucun service commercial direct. L'intégralité des ressources financières perçues par l'association (subventions publiques, dons, cotisations statutaires) est intégralement réinvestie dans le déploiement gratuit des programmes d'action culturelle et d'éducation populaire en Indre-et-Loire.

IV. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROITS DE REPRODUCTION

L'ensemble des contenus rédigés, photographies de terrain d'archives et documents pédagogiques diffusés sur cette plateforme appartiennent à la FNCTA Comité 37 ou font l'objet d'une autorisation explicite de diffusion au titre du rayonnement de la pratique théâtrale amateur. Toute reproduction à but lucratif est strictement interdite.